Votre animal de compagnie est votre meilleur ami et vous voulez lui donner ce qu’il y a de mieux : la meilleure nourriture, les meilleurs jouets et, bien sûr, la demeure idéale. Que leur chat ou leur chien soit bien élevé ou non, les propriétaires d’animaux de compagnie savent que des accidents peuvent se produire. Si vous êtes locataire d’un appartement et propriétaire d’un animal de compagnie, l’assurance des locataires est un excellent moyen d’obtenir une couverture de responsabilité civile, ce qui est un aspect important de votre police. Voici quelques questions à vous poser lorsque vous louez un appartement si vous avez des animaux de compagnie :

L’assurance des locataires couvre-t-elle mon animal de compagnie?

Votre chat a-t-il égratigné le plancher en courant à 3 h du matin? Votre chien a-t-il gratté la porte parce qu’il voulait sortir? Tout d’abord, votre assurance des locataires pourrait couvrir les dommages causés à vos biens ou à ceux du propriétaire. Tout dépend de votre police. Nous vous conseillons de la lire attentivement pour bien comprendre vos couvertures. Sachez simplement que si vous réclamez pour des dommages, votre prime pourrait augmenter.

Ensuite, bien que la plupart des gens voient leurs animaux de compagnie comme des membres de leur famille, ils sont également considérés comme des « biens ». Cela signifie que certains dommages causés par les animaux de compagnie pourraient également être couverts par votre responsabilité civile, incluse dans votre police d’assurance des locataires. Nous en parlerons plus en détail ci-dessous.

Comment la responsabilité civile des locataires couvre-t-elle mon animal de compagnie?

La plupart des polices des locataires prévoient une certaine forme de responsabilité civile en ce qui concerne les animaux de compagnie. Si vous avez un chat ou un chien, l’assurance des locataires est une bonne façon de couvrir l’aspect juridique. Si votre animal cause des blessures ou des dommages à quelqu’un ou à ses biens, que ce soit à l’intérieur ou à l’extérieur de votre domicile, vous serez généralement protégé(e) par la responsabilité civile de votre police. Celle-ci pourrait vous protéger contre les coûts liés à l’incident, jusqu’à concurrence des montants d’assurance indiqués dans votre police.

Voici quelques exemples d’incidents impliquant des animaux de compagnie qui pourraient être couverts par la responsabilité civile :

• Votre chien mord un visiteur en jouant et ce dernier doit se rendre à l’hôpital. Gardez en tête que les morsures de chiens tombent dans une zone grise en ce qui concerne les réclamations. Si vous avez un chien, discutez avec votre assureur des scénarios possibles s’il mordait quelqu’un, puisque certaines situations pourraient ne pas être couvertes.
• Votre chat griffe un invité et ce dernier a besoin de soins médicaux.
• Votre chien endommage le nouveau sofa en cuir de votre ami à son domicile.

Dans les exemples ci-dessus, votre animal de compagnie cause des blessures à autrui ou cause des dommages aux biens de quelqu’un d’autre (biens qui ne vous appartiennent pas).

Le saviez-vous? Plus de 160 000 morsures de chiens surviennent chaque année au Québec. Un sondage de La Société CaniChazz a révélé qu'en 2019, 310 personnes mineures par jour ont été mordues par un chien au Québec.¹

Prévenir les morsures de chien est une excellente façon de gérer ce risque. Voici quelques façons pour les propriétaires d’animaux de compagnie d’éviter les morsures :

• Faites stériliser votre chien.
• Choisissez des jeux calmes qui n’encouragent pas les comportements agressifs.
• Ne stressez pas votre chien en lui imposant de nouvelles situations.
• Évitez le contact avec d’autres chiens pendant vos promenades.
• Utilisez les dispositifs de retenue appropriés pour empêcher votre chien de courir librement.

L’assurance des locataires couvrira vos réclamations en responsabilité civile pour les éléments admissibles jusqu’à concurrence du montant d’assurance stipulé dans votre police, mais vous devrez payer de votre poche les coûts qui dépassent ce montant. Soyez conscient(e) de la gravité potentielle des dommages et de votre tolérance personnelle au risque. Si votre animal de compagnie est un chat docile, les risques liés à la responsabilité civile sont beaucoup plus faibles que si vous avez un chien agressif. Une couverture allant jusqu’à 1 000 000 $ peut sembler élevée, mais dans certains cas, ce montant pourrait ne pas être suffisant.

Important! Il est bon de confirmer ce que vos montants d’assurance pour la responsabilité civile couvrent. Vous pourriez avoir besoin de montants plus élevés pour couvrir les frais juridiques si votre chien mordait quelqu’un.

Dans quelles situations la responsabilité civile des locataires ne couvre-t-elle pas mon animal de compagnie?

Les incidents impliquant des animaux de compagnie ne seront pas tous couverts par la responsabilité civile des locataires. Comme nous l’avons mentionné plus haut, elle ne couvre pas les blessures que votre animal vous inflige. L’assurance des locataires ne couvre pas non plus les coûts des soins de santé de votre animal; vous devrez vous procurer une assurance pour animaux de compagnie. Souvenez-vous que la responsabilité civile pour animaux de compagnie n’est pas une assurance maladie pour animaux de compagnie. L’assurance pour animaux de compagnie est un régime d’assurance-maladie séparé. Si vous envisagez l’achat d’une assurance pour animaux de compagnie pour votre compagnon poilu informez-vous sur ce qu’elle couvre.

Quelle est la différence entre l’assurance pour animaux de compagnie et l’assurance de la responsabilité civile?

L’assurance pour animaux de compagnie est une assurance-maladie qui peut réduire les coûts élevés des factures des vétérinaires. Elle est habituellement offerte aux chiens et aux chats.

La plupart des régimes d’assurance pour animaux de compagnie couvrent :

• les maladies
• les blessures
• les examens
• les médicaments
• les chirurgies
• les frais d’examen
• les soins d’urgence

La responsabilité civile des locataires couvre uniquement les blessures et les dommages causés par votre animal de compagnie à quelqu’un d’autre ou à leurs biens.

Y a-t-il des animaux de compagnie qui ne sont pas couverts par la responsabilité civile des locataires?

Certains animaux de compagnie pourraient ne pas être couverts. Certaines races d’animaux de compagnie ont la réputation d’être plus dangereuses et présentent un risque plus élevé. De ce fait, elles ne seront peut-être pas admissibles à une assurance. Vous connaissez votre animal de compagnie et son comportement, mais ce n’est pas le cas de votre assureur. Ce dernier se fie aux statistiques. Assurez-vous de vérifier votre police si vous envisagez l’adoption d’un animal plus agressif. Si vous devez présenter une réclamation et que vous n’avez pas divulgué votre animal de compagnie, votre réclamation pourrait être refusée et votre police pourrait être résiliée. Il est toujours préférable d’obtenir la bonne couverture avant qu’une situation ne se produise.

Êtes-vous propriétaire d’animaux de compagnie et louez actuellement ou envisagez de louer un appartement? Nous savons que votre animal de compagnie fait partie de votre famille. Il est donc important de trouver le meilleur endroit pour vivre avec lui. Notez que, même si l’assurance des locataires n’est peut-être pas obligatoire dans la province où vous vivez, il est préférable pour tout locataire de se procurer une assurance. Surtout si vous avez un animal de compagnie.